Nouvelle fausse accusation de viol: le vent de la justice tourne-t-il?

20 minutes rapporte hier, dans une dépêche ATS, le cas d’une dénonciation inventée d’un viol collectif. L’affaire s’est passée à Genève.

«Pour masquer les infidélités faites à son ami actuel, décrit comme très jaloux, cette Valaisanne d'origine avait inventé une histoire de viol collectif et porté plainte contre son ex-ami et cinq autres hommes.

j'aiMenti.jpgLa plaignante avait décrit avec précision un viol collectif avec séquestration dans un garage carougeois, dont se seraient rendus coupables son ex-ami et cinq de ses copains. La police n'est pas tombée dans le panneau et a pu reconstituer les faits, constatant au terme d'une «longue enquête» que l'intéressée avait entretenu plusieurs relations sexuelles consenties avec un ou plusieurs des soi-disant violeurs.

Convoquée vendredi, elle a finalement admis avoir menti et déclaré avoir inventé ce stratagème car son ami actuel, très jaloux selon elle, avait découvert le pot-aux-roses. La fabulatrice a été conduite en prison à disposition du juge compétent, conclut la police cantonale dans son communiqué diffusé samedi.»

Je note un premier point: «La police ..., constatant au terme d'une «longue enquête». Et bien, pour une fois qu’une enquête est menée avant d’incarcérer par automatisme, parce que ce sont des hommes, je tire mon chapeau. En espérant maintenant que toutes ces affaires feront l’objet d’une enquête préliminaire. Le gâchis d’autres fausses accusations passée a-t-il commencé à faire réfléchir les magistrats?

Deuxième point: «La fabulatrice a été conduite en prison à disposition du juge compétent…». Là, je crie au miracle! En prison! Espérons que la sanction sera de nature à faire réfléchir les candidates aux fausses accusations, épidémie qui pourrit la vie de tant d’hommes.

Troisième point qui ne figure pas dans le lien mais dans l’édition papier du 20 minutes: «Ces six hommes accusés de viol à tort ont sans doute vécu un enfer psychologique» a précisé Eric Grandjean, officier de presse de la police genevoise.

Enfin le cauchemar d’hommes faussement accusés est reconnu et affirmé publiquement. Une fausse accusation en matière de moeurs est un délit très grave. Il doit être considéré comme un viol (moral) ou une tentative d’assassinat (psychologique). Les hommes, principales victimes de cette criminalité, en arrivent souvent à tout perdre: travail, famille, quand ils ne se suicident pas tant l’acharnement judiciaire les laisse généralement sans véritables moyens pour se défendre, tant l’affaire est souvent entendue dès le début.

Si malheureusement la justice ne fait pas d’excuses pour ses erreurs passées, j’ose espérer qu’elle aura la volonté de rectifier le tir à l’avenir.

 

PS: nos otage recevront-ils un jour les excuses du gouvernement libyen? Encore faudrait-il qu'ils soient libres...

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Catégories : société 50 commentaires Lien permanent

Commentaires

  • Le vent de la justice tourne-t-il? A-t-elle honte de son déshonneur ?

  • tout homme est d'abord présumé coupable, par condition humaine.. j'allais dire..! et après il fait avec, deviens raisonnable, fragile et silencieux, globalement résigné et attendant la fin du cirque ou il n'est que pigeon..

  • Mise en perspective

    Dans les années 80 et suivantes ont été judiciarisés ou précisés certains délits et crimes sexuels qui jusque là étaient restés dans le cadre de définitions incertaines, ou ignorés. Il s'agit des délits d'agression sexuelle, d'atteinte sexuelle (exercée par un majeur sur un mineur de moins de quinze ans), des crimes de viol et de viol aggravé (commis sur un mineur de moins de quinze ans). Ces mesures ont constitué un indéniable progrès, permettant de sanctionner des actes qui auparavant ne l'étaient pas, ou peu, et d'apporter aux victimes le soutien de la société.

    Malheureusement, un certain nombre de personnes ont ensuite utilisé et manipulé ces mesures en portant de fausses accusations. Elles y ont été incitées par l'accueil légitimement bienveillant fait par l'institution judiciaire aux présumées victimes, sa propension à accorder foi à leur version des faits plutôt qu'à celle des auteurs présumés, surtout quand il s'agit d'enfants ou de femmes, la facilité à échapper aux sanctions même lorsqu'elles sont démasquées, et d'autres facteurs. Elles ont inventé un nouveau délit et fait à leur tour des victimes.

    La reconnaissance de la réalité des fausses accusations d'abus sexuel n'est nullement en contradiction avec la reconnaissance de la réalité des abus sexuels. Il s'agit des deux faces d'un même problème, dont la solution consiste à les combattre conjointement.

    http://laviedeperes.over-blog.com/article-22424792-6.html#anchorComment

  • @ CLVDP:

    "La reconnaissance de la réalité des fausses accusations d'abus sexuel n'est nullement en contradiction avec la reconnaissance de la réalité des abus sexuels. Il s'agit des deux faces d'un même problème, dont la solution consiste à les combattre conjointement."

    C'est exactement cela.

  • J'ajoute que l'instrumentalisation de la Justice par des accusatrices peu scrupuleuses doit être pris en compte par les magistrats et la police. Cela signifie: reconnaître qu'il y a des fabulatrices (par vengeance, par trouble psy); reconnaître que les magistrats ont été dans l'émotion et non dans le factuel depuis une vingtaine d'année; se donner des moyens pour ne pas agir uniquement sur la parole d'une personne.

  • Bonjour, les fausses accusations d'abus sexuel sont très faciles pour une femme, j'ai passé par là après 4 ans de procédure (pendant toute la procédure j'ai dis je suis INNOCENT) qui se termine en appel par un acquittement. Comme cela fait plus de 5 ans que je n'ai pas vue ma fille qui à maintenant 12 ans, ma fille ne veut plus me voir et reste en foyer. Je ne sais toujours pas ce qu'on a dis à ma fille depuis plus de 5 ans sur son papa, ceci est un grand mistère, mais peut-être dans quelques années tout ceci sera dévoilé par ma fille lorsqu'elle se réveillera... Toutes ces années de perdues et qui ne se rattraperont JAMAIS!

  • d'autres exemples

    http://www.pvr-zone.ca/jaimenti.htm

  • @ un papa sans sa fille:

    Vous êtes hélas nombreux dans ce cas, et les décisions de justice se font à charge contre le père, même sans enquête. Je connais à Genève un cas où lors d'une séparation conflictuelle, la mère a accusé le père. La Protection des mineures a instantanément recommandé l'éloignement entre l'enfant et le père, sans enquête.

    Quand le père a demandé des comptes et pourquoi il n'y avait pas eu d'enquête, l'assistant social a répondu que c'était à la justice de faire une enquête, pas à lui. Et la justice à pris sa décision sur la base du rapport de l'assistant social... sans enquête!

    C'est du n'importe quoi. Ces gens, payés par les impôts des citoyens, sont au minimum incompétents, voire franchement de mauvaise foi.

    J'ai écrit dans un comm plus haut: "reconnaître qu'il y a des fabulatrices (par vengeance, par trouble psy);" je dois bien sûr rajouter dans les raisons, en plus de la vengeance et des troubles psy, la volonté de garder les enfants pour soi en cas de divorce conflictuel, et aussi l'appât d'argent sous forme de dédommagements.

  • Merci pour votre réaction. Donc si je vous entend bien, dans mon cas il est plus intelligent de laisser ma fille dans son foyer éloignée de toute sa famille. La justice s'est trompée et personne reconnait son erreur. Le résultat du procés a été fait par toutes les instances de protection des mineurs avant même que le procès a eu lieu, donc décidé d'avance. Ceci est complétement injuste, pense-t-il dans quel état je me trouve depuis plus de 5 ans. Alors que fait le conseil d'état ?

  • @papa sans sa fille depuis 5.5 ans
    Une démarche est possible auprès du Juge de la jeunesse, pour solliciter une guidance / médiation avec votre enfant et avec vous. Je dois reconnaître aussi, que de nombreux enfants n’ont plus voulu – soudainement -- « voir » leurs pères. Nombre d’entre eux avaient subitement une peur intense vis-à-vis de leurs pères. Le système de protection des enfants n’a jamais voulu accepter le fait que ces enfants étaient manipulés par leurs mères (et parfois par leurs pères), diabolisant ainsi les pères. Le phénomène de l’aliénation parentale est mis à mal par le corps judiciaire lequel, sauf dans de très rares cas, ne veut pas reconnaître que les mères empoisonnent leurs enfants sur le plan psychologique.
    Il s’agit donc de solliciter auprès du Juge de la Jeunesse, cette demande pour « gérer » le problème relationnel que votre enfant a vis-à-vis de vous. Il s’agit d’obtenir une aide en médiation familiale « hors judiciaire » si possible, ou bien (si ce n’est pas possible) avec l’aide de la protection de la jeunesse. Il faut aussi savoir que tout cela fait partie d’une industrie du conflit familial, où les intérêts des « Foyers pour enfants » passent avant l’intérêt des enfants.
    Je peux citer un cas (récent) un peu plus « heureux » -- si l’on peut dire -- d’une fille qui ne voulut plus « voir » sa maman durant des années. Alors qu’elle vivait chez son père, ce dernier vit depuis quelques temps avec une nouvelle compagne. Mais la fille de 12 ans est quelque peu choquée par le fait de devoir vivre avec cette nouvelle femme qui lui sert de nouvelle mère… Aussitôt elle voulu revoir sa mère, et elle renoua des souvenirs du passé, qu’elle a perdu. Les relations entre elle et sa maman, se sont améliorées d’une façon « miraculeuse ».
    Cette mère et cet enfant sont toutes heureuses de se retrouver. Tout cela, grâce à un « déclic » qui s’est produit dans la tête de l’enfant. Je ne suis pas à même d’expliquer le pourquoi, ni le comment, car je ne suis que le témoin, en 15 ans, de plus de 10.000 pères violés et spoliés. Mais je reste persuadé que les services de protections de la jeunesse vont bouger leurs culs, pour éviter ces destructions massives de millions de familles par une justice mercantile, car des millions de Sites et Blogs dénoncent ces pratiques honteuses. La solution passera par des manifestations massives pour dénoncer ces abominations. Bon courage !
    http://laviedeperes.over-blog.com/article-24665781-6.html#anchorComment

  • @ un papa:

    Difficile de savoir ce qui est juste. L'idée de CLVDP est bonne. Perso je ne laisserais pas tomber en espérant que cela fasse baisser la pression sur l'enfant. Cette pression existe forcément.

    Mais une médiation, en effet, pourrait être un début de déblocage de la situation.

    Il faut aussi savoir qu'en effet, il faudra peut-être des années à votre fille pour parler et vous regarder autrement.

    Les affaires familiales sont souvent traitées selon des critères du passé, ou qui échappent au bon sens ou à l'analyse des faits. Je prépare un billet sur les enfants otages en cas de séparation, car ce thème est d'une grande importance.

  • Que vous soyez innocent ou coupable d’accusations, même lorsqu’il n’y a eu aucune preuve, en justice, de votre culpabilité, et même si vous avez été blanchi de toutes les fausses accusations à votre endroit… il restera toujours un doute dans les esprits de l’appareil judiciaire et de tout votre entourage au sens où il n’y a pas de fumée sans feu… Et les gens accusés faussement, mêmes blanchis, traîneront toujours ce lourd fardeau de culpabilité, aux yeux de tout leur entourage, même de leur famille. La seule possibilité pour qu’ils puissent être libérés de ce lourd fardeau est dans la riposte judiciaire à savoir la condamnation sévère, au pénal, de l’accusateur qui a triché dans le but de nuire à autrui ou de retirer du profit personnel. Tout être humain a soif de justice !
    Notre combat – à tous -- est pour nos enfants et pour les enfants de demain. Notre lutte – à tous -- est contre le mensonge, pour la justice, pour des jugements équitables, motivés. Aujourd’hui, les mensonges font tous les droits http://laviedeperes.over-blog.com/

  • @Papa...
    Dites-vous bien, et rappelez le constamment – à tous -- par votre attitude et par vos propos, qu’élever un enfant, c’est l’aimer ! Détruire l’image de l’autre parent (SAP) est une preuve de maltraitance au plus haut degré à l’égard de l’enfant. C’est une preuve irréfutable de la culpabilité d’un parent aliénant. Le SAP sera bientôt inscrit, en tant que « symptôme », dans le DSM 5, ouvrage officiel, international, des maladies mentales. Le SAP ne pourra plus être négligé par l’industrie du divorce, en tant que maltraitance.

  • Ouf enfin une affaire qui se finit bien avec des innocents libres et une coupable en prison.
    Je crois que pour ces personnes accusées injustement il ne subsistera aucun doute sur leur innocence et ils pourront marcher la tête haute et obtenir, je l'espère, réparation de la part de cette folle furieuse.
    "Elever un enfant c'est l'aimer" oui merci CLVDP pour ce petit rappel. L'aimer, le respecter et l'accompagner sur le chemin d'une vie semée d'embûches en lui donnat les armes pour surmonter les épreuves.
    Force est de constater que certains parents n'ont pas reçu le petit mode d'emploi à la livraison!
    Vive les mamans honnetes et respectueuses et vive les papas héros et aimant.
    Petite annecdote perso (ne m'en voulez-pas Messieurs...j'alimente votre moulin) mon divorce a été prononcé la semaine dernière et j'ai dû demandé clairement à la Juge qu'elle attribue l'autorité parentale à mon ex mari (qui n'est de loin pas un papa indigne!)de la même manière qu'à moi car d'office elle me l'avait attribuée exclusivement sic!

  • @ vali:

    Bravo! Il y a heureusement beaucoup de mères comme vous, qui considèrent que les deux parents restent éducateurs et aimants de leurs enfants après un divorce. J'espère que votre ex-mari perçoit l'importance de votre geste - geste au fond normal mais pas encore pour la loi.

    Ben, vous voilà divorcée, vali... repensant à des comm déjà un peu anciens que vous aviez mis, je pourrai vous regarder passer avec votre petite jupe en toute liberté...

    (-_o)

  • Bonjour, oui en effet un grand bravo d'avoir pensé à votre enfant, j'espère que votre ex-mari saisis la chance qu'il a de pouvoir avoir son enfant.

    Dommage que mon ex-belle famille n'est pas comme vous vali, mon ex belle famille a pensé d'abord à leur besoin personnel qu'à ma fille. De plus, cette belle ex famille ne pense même pas à ma fille en venant dire j'ai mentis afin de la sortir du foyer depuis plus de 5 ans...!

  • @ vali

    Je me disais bien que nous avions des affinités...

    Je ne peux que saluer ce commentaire humain qui, s'il avait été signé Patoucha, lui aurait valu une charge de"volées de bois vert".

    Bien à vous et bonne route pour votre nouvelle vie.

  • @ Hommelibre

    "Espérons que la sanction sera de nature à faire réfléchir les candidates aux fausses accusations, épidémie qui pourrit la vie de tant d’hommes."

    Quand on se réfères aux jugements et sanctions ridicules rendus dans certaines affaires judiciaires, pensez-vous qu'elle sera à la hauteur de la souffrance de ces jeunes?

  • @ Patoucha:

    Autant le chemin a été long pour sanctionner les viols dont des femmes ont été victimes, autant ce chemin-ci risque aussi d'être long. Mais j'espère que la justice va se mettre à prendre ces affaires au sérieux. Au vu des dégâts provoqués, il faut des sanctions en rapport.

  • Hommelibre, Je parie que le jugement rendu fera des vagues.... J'espère me tromper!

  • je voudrais connaître le jugement d'un enfant de 18 anfant qui a commis une fausse accusation de viol sur son papy quel est la sentance

  • Mon frère est en détention provisoire dpuis 3 mois, suite à des accusations de
    viol et agressions sexuels de la part de sa fille; sa femme lors de sa déposition a dit que sa fait plus de 2 ans qu'elle pensait se séparait de lui.
    Il 'arrête pas de clamer son innocence mas rien n'y fait, déjà 3 interrogatoires et à chaque fois il se fait démolir par la juge. Il n' apas eu accès à son dossier pénal et l' avocat ne lui dit rien non plus.
    Je suis complètement perdu face à cette machination.Je sais que mon frère est innocent.La juge lui a di qu'elle croyait sa femme et sa fille, il a demandé à ce qu'il y ai une confrontation et elle lu a répondu que sa agraverai son cas.
    Quelqu'un aurait il des renseignements me donner sur les recours possibles.

    Merci d'avance

  • @ Un papa sans sa fille:

    La seule chose que je vous dirai et de tenir bon, et d'essayer d'écrire quotidiennement des courriers pour votre fille afin qu’elle puisse avoir une idée sur vous. Elle risque de ne pas les lire dans l’immédiat mais avec le temps, elle le fera. On ne sait jamais. Le doute doit disparaître de son esprit.

    Vous devriez harceler la protection des mineurs et écrire au juge en lui étayant votre histoire. Essayez d’être convaincant. Si vous n’y arrivez pas, demandez de l’aide à une connaissance. Votre courrier doit relater l’importance d’une relation entre un enfant et les parents. Enfin, vous savez mieux que moi. Je vous souhaite bonne chance.

    Secundo, je suis très contente que cette histoire eut finit de cette manière, il y a une justice finalement. Combien d’hommes ont été accusés lâchement par des femmes !!!
    J’aimerais bien qu’on reconnaisse qu’ils existent des hommes mal traités par leurs femmes et que ce sujet ne doit être plus tabou.

    Cela fait presque 8 ans que je suis divorcée, mais j’ai gardé un très bon contact avec mon ex mari, car c’est une personne merveilleuse et responsable, de plus, c’est pour le bien de notre enfant.

  • Cet article me donne des frissons. Je suis séparé d'une femme avec qui tout ce passait bien jusqu'au jour où elle a rencontré un type dingue... On était séparé et on était resté de bon amis si je puis dire... Pas de soucis avec les enfants, ni dans la séparation... J'avais déménagé à 150km d'elle et on faisait chacun la moitié du trajet pour s'"échanger" les enfants... On passait même quelques minutes à se raconter des anecdotes sur nos vies respectives... C'était je dirais une séparation comme beaucoup de parents peuvent le rêver... Je lui téléphonais pour lui demander si je pouvais prendre les enfants de telle date à telle date et il n'y avait jamais de problèmes.. Un jour, elle me donne les enfants et me dit que je pouvais les garder car elle voulait enfin vivre ! Que c'est moi qui les avait voulu... Elle était dans un état tel que je ne savait comment réagir.. J'ai mis les enfants dans ma voitures, et je suis parti. Dès le lendemain, je me suis organisé avec une association de maman de jour pour pouvoir aller travailler tout de même car je n'avais pas prévu cela. Trois jours passent et je reçois un courrier du juge me sommant de ramener les enfants car elle avait lancé des mesures d'urgence en disant que je n'avait pas ramené les enfants... J'étais stupéfait.. Je les ai donc ramené sans avoir tout compris... Les semaines passent, et je reçois une invitation de la police valaisanne pour être interrogé pour "affaire vous concernant".. Je me rend donc chez les gendarmes et un des inspecteurs me dis je cite "savez-vous pourquoi vous êtes là ?" Je lui rétorque que j'imagine sans être certain, mais je pensais bien qu'elle avait déposé plainte contre moi pour ne pas avoir ramener les enfants... Et bien non ! J'étais prévenu de viol, séquestration, violences domestique ! Voilà ! la messe était dite !... Je ne sentais plus mes membres...
    2 heures d'interrogatoire avec des questions contradictoires et à sens multiples, je me sentait assomé.. A la fin de l'interrogatoire, les policiers m'ont remerciés et m'ont dit que je serais tenu au courant de la suite de la procédure...
    Une année a passé depuis cet interrogatoire... Pas de nouvelles du juge ni de qui que ce soit.. 1 année d'angoisse où je ne vis plus depuis et où j'ai sombré dans une profonde déconfiture... Vous vous dites chaque jour que c'est demain qu'on va venir vous chercher pour vous mettre en tôle ! Vous lisez des histoires d'hommes qui ont terminé par se flinguer , d'autres qui ont été enfermé et relaché mais qui sont tellement démolis qu'ils ne reprendront plus jamais vivre normalement... Depuis,l'ami de Madame a été condamné pour calomnies à mon égard pour avoir diffusé de fausses allégations contre moi et qui a avoué avoir fait cela en connaissant la fausseté de ses allégations...Et comme par hasard, ses fausses allégations à lui dates de la même période que les accusations de madame.... J'ai aussi appris que ce dernier avait été condamné quelques mois auparavant pour escroquerie et faux dans les titres... Et ce type vit avec mes enfants tout en réussisant à tordre la justice en ayant une adresse ailleur et ceci pour que madame ne soit pas inquiété par la justice civile..
    Grâce à mon amie, j'arrive à tenir le coup... Mais jusqu'à quand ???...

  • Merci pour votre témoignage. Il est très important pour que ces professionnels de la malversation puissent être condamnés lourdement. Le harcèlement est bien condamné. Alors pourquoi ces menteurs et malfaisants ne le sont-ils pas ?

    Jusqu’où la société va-t-elle tolérer ces tueurs de vies et d’avenirs d’honnêtes citoyens ? Vous avez de la chance que des milliers de gens réagissent depuis plusieurs années contre ces fausses allégations. Il y a 10 ans, vous seriez arrêté et jeté en prison. C’est une certitude !

    Voilà un type de violence qui n'est pas physique, mais qui est une ignominie, pas suffisamment dénoncée à mon gré.

    Bon courage !

  • Art. 303 du code pénal suisse

    Dénonciation calomnieuse

    1. Celui qui aura dénoncé à l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale,

    celui qui, de toute autre manière, aura ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l’ouverture d’une poursuite pénale contre une personne qu’il savait innocente,

    sera puni d’une peine privative de liberté ou d’une peine pécuniaire.

    2. La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention.



    Art. 40

    3. Peine privative de liberté.

    En général

    La durée de la peine privative de liberté est en règle générale de six mois au moins et de 20 ans au plus. Lorsque la loi le prévoit expressément, la peine privative de liberté est prononcée à vie.

  • Un grand merci, CEDH !

    Alors… qu’est ce que l’on attend pour déposer plainte, avec constitution de partie civile pour obtenir et la condamnation du malfaisant et le dédommagement financier ? Cela mettrait un terme à cette pandémie de fausses accusations.

    Il y a trop peu d’actions de ce genre à mon gré.

  • Bonjour, je pense par ce que les avocats ne sont pas pour ce genre de procédure, à commencer par le mien car j'ai passé par là. Je l'ai dis pendant plus de 5 ans que j'étais innocent dd'ailleurs pour se solder par un acquittement. Mais avec tous sa, cela fait plus de 5 ans que je ne vois pas ma fille. Mais comme mon ex belle mère n'avouera jamais qu'elle me savait innocent, mon avocat pensait qu'il servait à rien de faire une plainte pour calomnie et il disait que les condamnations étaient très faible et presque toujours avec sursis.

    voila mon expérience...

  • et les féministes voulaient faire supprimer cette loi !!!

    Campagne pour la modification du délit de dénonciation calomnieuse

    Note sur la nécessaire modification législative du délit de dénonciation calomnieuse
    C. Le Magueresse, AVFT
    le 13 février 2006 Autres articles
    Lecture critique des débats devant le Sénat le 24 janvier 2006

    Amendement pour modifier l’article 226-10 du Code pénal sur la dénonciation calomnieuse
    1. Les dispositions en vigueur
    1. 1. L’article 226-10 du Code pénal dispose :

    « La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 300.000 francs d’amende.

    La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que la réalité du fait n’est pas établie ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée.

    En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci. »


    1. 2. Les éléments constitutifs du délit
    Il appartient au tribunal statuant en matière de dénonciation calomnieuse de caractériser les éléments constitutifs du délit, à savoir :

    ÉLÉMENTS MATÉRIELS :
    • Une dénonciation spontanée
    • Une dénonciation calomnieuse

    ÉLÉMENT INTENTIONNEL :
    • La mauvaise foi du dénonciateur

    Il résulte des ‘dossiers’ suivis par l’AVFT, que des femmes victimes de violences sexuelles et déboutées de leur plainte par une ordonnance de non-lieu ou par une décision de relaxe de l’auteur des violences désigné, sont condamnées pour dénonciation calomnieuse en violation du principe de la présomption d’innocence.

    Ces condamnations sont possibles parce que la rédaction de l’article 226-10 les favorise.


    Donc si je comprends bien le but de ce site féministe AVFT, mais il ne le dit pas, c’est de permettre aux femmes qui fonts une fausse accusation de ne pas être inquiétées

  • @ leclercq |
    Cet exemple que vous citez (Note sur la nécessaire modification législative du délit de dénonciation calomnieuse) concerne-t-il la France ?

    Cela confirmerait le même avis d’une juriste Française qui m’informa qu’il n’était pas possible de déposer plainte au pénal (ce qui bloquerait la procédure civile, en divorce) avant d’être « blanchi » des fausses accusations.
    Cette plainte au pénal (pour fausses accusations) éviterait bien judicieusement l’expulsion du père de famille (faussement accusé) et cela éviterait aussi toutes les conséquences dramatiques qui s’en suivent après l’expulsion de son foyer : difficulté de disposer d’un logement décent à la suite de la condamnation immédiate à payer une lourde pension alimentaire (250 € pour 1 enfant / 450 € pour 3 enfants, voire plus) laquelle pension alimentaire représente 1/3 de ses revenus (voire plus) et le risque élevé de perte de son emploi.

    Il est à espérer qu’avec un battage médiatique plus important de notre part, (lequel n’est pas suffisant à mon gré) les juges prendront plus de précautions (principe de précaution prévu dans la législation) afin de vérifier la véracité des accusations ! Car ils savent très bien (depuis plus de 30 ans) que pour gagner un divorce, tous les coups sont permis… alors que les malversations sont illicites et sanctionnées à la suite de plainte de la part de la personne lésée.

    Qu’en pensez vous ?

  • @ CLVDP

    oui ça concerne la france.

    "Il est à espérer qu’avec un battage médiatique plus important de notre part"

    les médias sonts quand même pro féministes en ce moment !!!

    http://sisyphe.org/spip.php?article1601

    http://www.avft.org/article.php?id_article=226&id_camp=71&type=com

  • ...moi je dis que pour ce blog ait une valeur quelconque en terme de crédibilité, il serait bon de mentionner les vrais viols aussi (le pourcentage de vraies accusations de viol) Car là, tout ce déballage peut laisser sous-entendre que les viols sont le plus souvent de fausses accusations de méchantes féministes...
    Evidemment qu'une fausse accusation est absolument dramatique et je plains sincèrement les hommes qui en font les frais, mais le pourcentage de vrais accusations qui parfois n'aboutissent pas (prescription comme dans de nombreux cas d'incestes) est certainement aussi dramatique et probablement plus fréquente.

  • @oups

    pourquoi ne serais-il pas crédible ?
    ce blog est heureux de constater, qu'enfin les fausses accusations de viols començent à être prise en compte, il ne faut pas autre chose !!!

    il ne sous entend nullement que ce sonts le plus souvent de fausses accusations.

    d'ailleurs il est intéressant de constater pour la Campagne pour la modification du délit de dénonciation calomnieuse que sonts uniquement cités les rares cas où la loi sur la dénonciation calomieuse a été utilisé contre les femmes, les 30% de fausses accusations de la part des femmes sonts complétement passés sous silence, comment traiter un sujet à moitié, bel exemple féministe de malhonnêteté intellectuelle, exemple concret comment on manipule l'opinion.

    je te pose la question pour toi qu'est-ce qu'un viol ?

  • @ oups:

    les statistiques françaises regroupées par l'Insee et l'Office national de la délinquance, montre qu'il y a environ 2'000 condamnations pour viols ou agressions sexuelles par année, pour 4'000 plaintes. J'ai le rapport quelque part mais pas eu le temps de le chercher. Même si l'on peut admettre que tous les faits ne sont pas dénoncés- de même que pour les fausses accusations - on est loin des 25'000 viols dénoncées par des asso féministes, voire de 50'000 à 90'000 selon Amnesty, ou 130'000 selon une enquête anonyme.

    2'000 condamnés sur 4'000 plaintes: qu'en est-il des 2'000 non lieu ou acquittement? Cas impossibles à prouver (c'est possible)? Fausses accusations? Et dans ce cas combien de condamnation pour dénonciations calomnieuses? Elle se comptent sur les doigts d'une main...

  • Les accusations calomnieuses de la part des femmes sont je pense pour la plupart rangées au placard car les juges ont peur du lobi féministe... Il faut bien comprendre qu'un juge est un mec qui rentre tout les soirs à la maison et ce fou de savoir si un père agonise dans un "coin"... Son objectif est non pas d'appliquer la loi mais d'interpréter la loi en faisant attention de pas mettre sa place en jeux...
    Donc tant que les hommes ne se réuniront pas pour se faire entendre par des opérations coup de poing (médiatiques !) au lieu de se réunir dans des salles pour se pleurer dans le gilet, rien ne bougera..
    N'oubliez pas messieurs que si la presse s'en mêle et que l'on verra nos tête dans des reportages ou dans les journaux, ces bonnes dames ne ferons pas les malignes autour d'elles.... Car aujourd'hui elle se cachent derrière les juges et pour la plupart d'entre elles, elles sont des victimes pour leur entourage car en général, elles ne se contentent pas de salir devant les instances, mais aussi autour d'elles ! Mais si les hommes arrivent a expliqué par la presse la vérité, les juges ne pourrons que se justifier... Mais il faut taper fort ! Réunissez vous ! Bloquez des gares , des autoroutes, des endroits stratégiques !... Mais pas une seule fois ! Chaque semaine ! Mais toujours dans la paix sans faire de dégâts mais juste pour que la presse s'y intéresse car la presse aime cela alors servons nous d'elle !

  • @ Tonton:

    Vous avez raison, et personnellement je suis ok d'en être. Il faut juste être un groupe assez solide au départ pour y aller et attirer ensuite d'autres hommes à nous. Nous avons le thème, l'analyse, les victimes, il faut s'organiser. Les asso de pères font déjà un bon travail mais pour cela elles mènent des actions plus calmes. Là, sur le thèmes de la criminalité des fausses accusation de violence ou de viol, nous pouvons nous permettre de faire plus fort.

  • @ Tonton

    c'est une trés bonne idée, je suis d'accord pour en faire parti.

    "Le viol est un phénomène de société considérable dont l'ampleur commence à être reconnue. On ne dispose de données chiffrées officielles que depuis l'enquête nationale menée en 1999 (ENVEFF)[21]. Selon Amnesty International, 50 000 à 90 000 femmes ont été violées en France[22]."

    les 50 000 où 90 000 sont-ils un nombre extrapolé sur la population française je pense que oui.

    http://fr.wikipedia.org/wiki/Viol

    fausses accusations :

    "Une enquête véritablement sérieuse sur le sujet date de 1994 aux États-Unis. Eugene J. Kanin aurait aboutit, après 9 ans (1978-1987), à un chiffre de 41% (avec des variations de 25% à 85% selon la date). Ce chiffre n'inclut que les accusations reconnues fausses par les accusateurs eux-mêmes, ce qui laisse à penser que le véritable chiffre pourrait être plus élevé. Cependant, cette étude a été critiquée et des organisations qui travaillent avec les victimes de violences sexuelles ont accusé la police dans la petite ville où Kanin a fait son enquête d'utiliser le polygraphe pour intimider les victimes et de refuser d'enquêter sur certaines réclamations"

    c'est facile de faire une fausse accusation de viol, puisqu'on ne peut rien constater, le viol avec les nouvelles lois a une définition assez large

    une pénétration avec un doigt est un viol, il suffit que la victime déclare quelle n'était pas consentante. alors que beaucoup de personnes croient encore que c'est une pénétration sexuelle avec éjaculation et violences.

    pratiquement si c'est une relation sexuelle qui n'est pas de l'initiative de la femme on est pas loin du viol, suivant une stricte définition féministe.
    seule la notion féminine de la sexualité serait viable, celle de l'homme doit être réprimée par des lois c'est ce qui se passe.
    encore plus avec les lois sur le harcélement sexuel, puisque si on lis bien le texte, une tentative de séduction peut être interprété comme du harcélement sexuel.

    "Le viol est un crime en France depuis 1980, passible de quinze ans de réclusion criminelle. La loi française apporte une définition précise du viol. L’article L.222-23 du Code pénal dispose que : « Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui, par violence, contrainte, menace ou surprise, est un viol ».

    C'est la « pénétration sexuelle » qui distingue le viol des autres agressions sexuelles.
    « de quelque nature qu’il soit » : ceci désigne toute pénétration sexuelle, qu’elle soit vaginale, anale (sodomie) ou orale (fellation), ou par la main ou des objets.
    « commis sur la personne d’autrui » : ceci désigne soit une femme, soit un homme, soit un enfant (fille ou garçon), que la victime soit connue ou inconnue de l’agresseur (ce dernier peut être extérieur à la famille ou en être membre).
    « par violence, contrainte, menace ou surprise » : ceci désigne les moyens employés par l’agresseur pour imposer sa volonté, au mépris du refus ou de l’âge de la victime. C’est le non-consentement qui caractérise le viol. "

  • En manque d'arguments et voulant surtout se débarrasser de son conjoint, quoi de plus simple que de l'accuser d'attouchements....ou de viol. C'est ce qui marche le mieux dans un divorce foireux. Je ne crois pas que tous les milieux soient concernés par cette nouvelle manière de procéder.

    D'autre part, vous connaissez beaucoup de femmes européennes qui se laissent mener par le bout du nez ou qui se font tabasser sans réagir? Même la femme la plus faible finit pas avoir le dernier mot.... d'une manière ou d'une autre!

  • Au fait HommeLibre, cette affaire a été jugée ou pas encore?

  • Je suis prêt à créer un site internet si cela intéresse certains d'entre vous ! Mais je ne veux pas être lâché dès que l'on nous intimide... La liberté d'expression est une loi fondamentale alors battons nous, quelque soit le pays d'où nous venons...
    Faisons nous connaitre et ne restons pas cachés !

    je vais faire un appel pour ceux qui ont une idée de nom de domaine...

    Comme dit hommelibre, il y a des assoc qui font ds choses plus calmes.. Je ne veux en aucun cas détruire ni semer le trouble mais je veux qu'on fasse se déplacer la presse et faire des actions qui font du bruit...

    Qui me suis ?????

  • @ Tonton:

    Je suis partant. On ne peut indéfiniment laisser les hommes aller à l'abattoir des dénonciations calomnieuses et des fausses accusations. Nous ne perturberons pas les asso qui font plus dans le calme si nous ciblons bien ce thème qui devient un thème majeur. Nous ne revendiquerons rien pour les pères eux-mêmes.

    1. Nous devons nous concentrer sur la justice équitable pour tous et mettre en évidence qu'une fausse accusation est un viol moral, un crime grave qui devrait être poursuivi d'office et sanctionné très lourdement.

    2. Nous devons demander que les dossiers soient traités avec la plus grande circonspection et d'avoir des juges formés sur le sujet, ou d'avoir deux juges sur ce sujet. Nous ne nions pas les vraies violences ni les vrais viols, mais nous ne pouvons laisser s'amplifier la tendance actuelle.

    3. Nous pouvons dénoncer le féminisme victimaire et ses lobbys qui contribuent à influencer les tribunaux contre les hommes. Nous serons aussi ouverts aux fausses accusations contre les femmes même s'il y en a beaucoup moins.

    4. Nous pouvons citer des cas et servir de forum francophone européen pour fédérer les victimes de ces fausses accusations.

    5. Il faut qu'en même temps que le site, un certain nombre de victimes de ces fausses accusations développent des actions qui attirent la presse (en écartant les vrais criminels qui se fondraient parmis nous pour passer entre les gouttes - j'ai de l'expertise dans ces dossiers, d'autres aussi, donc nous pouvons trier).

    Il existe déjà une asso sur ce thème, dont je suis membre, mais qui n'a aucune activité et seulement quelques membres - faute de gens assez disponibles pour l'activer. J'en ai fait le site, mais il faut envisager de le refaire et de le rendre plus dynamique et offensif. Voici le lien:

    http://www.sos-fausses-accusations.ch/Site/accueil-fausses-accusations.html

    Il faut assez de membres déterminés pour agir avant de tout lancer. Chacun doit chercher autour de soi. Partir à trois me semble inutile. Donc cherchons d'autres personnes et dès que possibles voyons-nous pour mettre les choses en place.

    Voilà mes idées. Ce sont des propositions, on peut aussi faire autrement, selon les autres idées qui vont venir.

    J'ai aussi un poème musical sur le thème (ce n'est pas mon histoire mais celle de beaucoup de pères):

    http://www.youtube.com/watch?v=rr2_argl3Uw

  • Bonjour à toutes et à tous.
    Voici un exemple d’intervention que je viens de faire :

    Il s’agit d’une réponse au commentaire d’un misandre, déposé sur un Site officiel, Belge, en Communauté Française.
    Ce misandre se référait au Site de sisyphe.org/spip.php?rubrique82/ .
    Quiconque lit une « littérature » axée sur la guerre des sexe et autre se fait alors une fausse idée de notre problématique.
    Je ne pouvais pas laisser passer, malgré le conseil d’un collaborateur de boycotter l’affaire.

    Pour info sur un sujet chaud :
    Aliénation parentale, un concept qui peut causer du tort
    http://www.yapaka.be/professionnels/textedeyapaka/alienation-parentale-un-concept-qui-peut-causer-du-tort#comment-302

    Ceci étant dit, pour se rendre compte comment des pervers arrivent à diaboliser les hommes qui invoquent le syndrome d’aliénation parentale pour se défendre. Selon ces pervers, en invoquant le PAS, les pères de failles sont « accusés » d’être des masculinistes, des misogynes, des hommes qui haïssent les femmes (et qui sont extrêmement violent envers elles)… et même de partisans à la pédophilie ( !?!)

    Bref, je suppose que je n’apprends rien à la plupart d’entre vous (sourire) mais je tenais quand même à le signaler ici.

  • J'ai récemment cité l'article 303 CPS. Je fais un copier-coller d'un récent arrêt du Tribunal fédéral, qui rappelle certains points de droit.

    "3.1 L'art. 303 ch. 1 CP prévoit que celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, sera puni d'une peine privative de liberté ou d'une peine pécuniaire.

    3.1.1 Sur le plan objectif, une dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur.

    Sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, le juge appelé à statuer sur l'infraction de dénonciation calomnieuse est lié par l'ordonnance de non-lieu rendue au bénéfice de la personne dénoncée (ATF 72 IV 74 consid. 1 p. 75 s.). Il est en effet dans l'intérêt de la sécurité du droit et du maintien de l'ordre public que le bien-fondé des jugements pénaux et des ordonnances de non-lieu - lesquelles ont, sous réserve de la découverte de faits ou moyens de preuve nouveaux, la même valeur qu'un jugement d'acquittement - ne puisse plus être contesté une fois épuisées les voies de recours ordinaires ouvertes contre ces décisions (ATF 6S.437/2006 du 4 décembre 2006 consid. 7.2). La jurisprudence ne lie le juge appelé à statuer sur le crime de dénonciation calomnieuse qu'aux décisions qui renferment une constatation sur l'imputabilité d'une infraction pénale à la personne dénoncée. Parmi les ordonnances de non-lieu au sens large, appartiennent assurément à cette catégorie les ordonnances de non-lieu motivées en fait par l'insuffisance des charges, ainsi que celles motivées en droit par la non réalisation d'une infraction pénale. En revanche, le classement en opportunité, et celui fondé sur l'art. 66bis CP, n'en font pas partie (ATF 6S.437/2006 du 4 décembre 2006 consid. 7.2).

    Il n'est pas nécessaire que la dénonciation soit entièrement fausse. En effet, le Tribunal fédéral a déjà jugé que tombait déjà sous le coup de la dénonciation calomnieuse une plainte pénale qui relatait des faits vrais pour la plus grande partie, mais qui, à dessein en taisait d'autres, ajoutait à ce qui était, émettait de faux soupçons et affirmait de mauvaise fois l'existence de conditions subjectives requises pour les crimes et délits dénoncés (ATF 72 IV 74 consid. 2 p. 76).

    3.1.2 Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une connaissance au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 76 IV 244), de sorte que l'auteur peut objecter n'avoir pas su le dénoncé innocent en invoquant sa bonne foi (ATF 72 IV 74 consid. 1 p. 76). En revanche, dès qu'il est établi que l'auteur sait la personne dénoncée innocente, les preuves libératoires de la vérité ou de la bonne foi n'ont aucun sens et sont, partant, exclues (cf. BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art. 174 CP, p. 572). Le dol éventuel suffit en revanche quant à l'intention de faire ouvrir une poursuite pénale (ATF 85 IV 83; 80 IV 120)."

  • @ tonton

    "Qui me suis ????? "

    je te suis

  • Je pensais au non de domaine "justicieuses.com"

    Ou alors se ralier derrière "hommelibre" avec son site qui est déjà actif...

  • @ tonton

    il est trés bien son site !!!!

    il a besoin de vivre de se développer ce site.

  • Je suis entièrement d'accord... Il est parfait.. Un petit rafraichissement et c'est parti !

  • Super,

    Juste une chose: il est au nom d'une asso, même si c'est moi qui paie l'hébergement (42.- par année). Donc il faudrait soit le détacher le l'asso ce qui suppose changer le nom, soit élargir l'asso.

    Cette asso n'a pas de force vives et moins d'une dizaine de membres, comme je le disais il n'y a pas eu ce qu'il fallait pour la faire fonctionner. De plus vu que l'on va être internationaux (Suisse-France-Belgique) peut-être faut-il partir sur autre chose. Je vous pose la question pour voir ce que vous en pensez. Si on élargit l'asso je pense que les autres membres seront plutôt d'accord, mais soutiendront-ils un projet d'actions spectaculaires? Je peux leur demander, cela prendra un peu de temps.

    J'ai besoin de votre avis.

  • Un inquiétant phénomène semble gagner les prétoires français: des centaines de pères se voient accuser, parfois à tort, du pire des crimes. Certains y perdent leur emploi, leur honneur et l'amour de leurs enfants.

    Histoires vécues
    Le tribunal correctionnel de Pontoise vient de prononcer un jugement plutôt inhabituel. Il a condamné une mère qui avait porté plainte contre son mari pour attouchements sexuels sur leur fille de 2 ans à... 5 000 francs d'amende et 1 franc symbolique. Motif: dénonciation calomnieuse. «Mme K., dont le seul but était de séparer définitivement son époux de ses enfants, avait connaissance de la fausseté de ces graves accusations», indique le verdict, dont elle a cependant fait appel. Le père, Philippe Marchal, un ingénieur de la région parisienne, est loin de pavoiser. «J'ai été sali, montré du doigt, privé de mes enfants pendant des mois, lâche-t-il amèrement. Rien ne peut vraiment réparer ça.»
    Lire la suite sur
    http://www.lexpress.fr/informations/l-arme-du-soupcon-d-inceste_633287.html

  • @ Tonton:

    Je me demande s'il faut fonctionner avec l'association. J'en ai parlé, cela va demander des consultations d'ici mi-mars, et après il faudra un accord. Bref, mon sentiment actuel est qu'il vaut mieux travailler en indépendance et être maîtres du contenu, quitte à créer des liens et des soutiens aux asso concernées. Créer un fer de lance plutôt qu'une administration.

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